Politiques et règlements

Parcourez nos politiques par ordre alphabétique ou filtrez par catégorie académique ou administrative.

TitleLanguageLinkhf:doc_categories
Accessibilité et Plan d’action pluriannuelFRadministratives
ApprovisionnementFRadministratives
Arbour Procedures and Safety MeasuresENadministratives
Avantages accessoiresFRadministratives
Cérémonies de purification et du calumetFRadministratives
Classification et manutention de l’informationFRadministratives
Code d’éthique en matière de pratiques commercialesFRadministratives
CommunicationsFRadministratives
Convention collective, APPUL (2018-2021)FRadministratives
Convention collective, APPUL (prolongation, 2021-2023)FRadministratives
Convention collective, UNIFOR (2022-2025)FRadministratives
Création de fonds de dotation nomméFRadministratives
Déclaration de confidentialité du site webFRadministratives
DénominationFRadministratives
Divulgation de l’appareil règlementaire académiqueFRacademiques
Énoncé de politique d’investissementFRadministratives
Entente de location (formulaire)FRadministratives
Évaluation organisationnelleFRadministratives
Facilities Rental Agreement (Form)ENadministratives
Fermeture institutionnelleFRadministratives
Harcèlement et la discrimination en milieu de travailFRadministratives
Instruments politiquesFRadministratives
Intégrité dans les activités de recherche et de créationFRacademiques
Intégrité intellectuelle et la conduite éthique avec les étudiantsFRacademiques
Interdiction de fumerFRadministratives
No-Smoking PolicyENadministratives
Normes – BaccalauréatFRacademiques
Normes – CertificatFRacademiques
Normes – Micro-certificatFRacademiques
Normes – Mise à l’horaire et banque de coursFRacademiques
Parking Rates (2024-2025)ENadministratives
Plan d’action pluriannuelFRadministratives
Planification de la relève au sein de l’équipe de haute directionFRadministratives
Politique sur l’accessibilitéFRadministratives
Prévention de la violence en milieu de travailFRadministratives
Prévention de la violence sexuelleFRadministratives
Procédure : Appels auprès du Sénat académiqueFRadministratives
Procédure : Assurance de la qualité des programmes d’enseignementFRadministratives
Procédure : Audit – états financiersFRadministratives
Procédure : Déclaration de conflits d’intérêts (activités de recherche et de création)FRacademiques
Procédure : Éthique de la recherche avec des sujets humainsFRacademiques
Procédure : Évaluation de l’enseignement par les étudiantsFRacademiques
Procédure : Supervision des examens à distanceFRacademiques
Procédure : Traitement des allégations de manquement à l’intégrité (activités de recherche et de création)FRacademiques
Procédure : Traitement des infractions au Code de conduite des étudiantes et étudiantsFRacademiques
Procédure : Traitement des plaintes d’étudiantsFRacademiques
Procédure : Traitement des plaintes relative à la liberté académiqueFRacademiques
Procédure : Traitement des plaintes relatives à la liberté d’expressionFRacademiques
Procédure : Traitement du plagiat et de la fraude académiqueFRacademiques
Procédure : Vérification de l’identité des étudiantes et étudiants (éducation à distance)FRacademiques
Produits parfumésFRadministratives
Professeur.es associé.esFRacademiques
Propriété intellectuelleFRacademiques
Protection des renseignements personnelsFRadministratives
Recrutement des membres du Conseil de gouvernanceFRadministratives
Règlement : Comité des étudesFRacademiques
Règlement : Confidentialité des dossiers nominatifsFRacademiques
Règlement : Études de premier cycleFRacademiques
Règlement : Subventions et contrats de rechercheFRacademiques
Règlement généralFRacademiques
Remboursement des dépenses (politique)FRadministratives
Remboursement des dépenses (tableau des tarifs)FRadministratives
Santé et sécuritéFRadministratives
Smudging and Pipe Ceremonies PolicyENadministratives
Stationnement-TarifsENacademiques
Supervision des examens à distanceFRacademiques
Télétravail (politique)FRadministratives
Télétravail (règlement)FRadministratives
Tonnelle : Procédures et mesures de sécuritéFRadministratives
Utilisation équitableFRadministratives
Utilisation et sécurité des biens de technologies de l’informationFRadministratives
Vérification de l’identité des étudiantes et étudiants (éducation à distance)FRacademiques